Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES MARINES
Marc ROLLAND
Olivier LETAROUILLY
Olivier LAGIER
Denis KERGOMARD

Numéro de dépôt :
1747882
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/07/1999
TERRES MARINES de Marc ROLLAND

Présentation de la marque TERRES MARINES

Déposée le 19 juillet 1989 par Marc ROLLAND, Olivier LETAROUILLY, Olivier LAGIER, Denis KERGOMARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRES MARINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont Marc ROLLAND, domicilié(e) 12 rue Suger, 75006 PARIS - France, Olivier LETAROUILLY, domicilié(e) 7, rue Elyz LEMONNIER, 75012 PARIS - France, Olivier LAGIER, domicilié(e) 7, rue Elyz Lemonnier, 75012 PARIS - France, Denis KERGOMARD, domicilié(e) Ateliers de la Méridienne, 34540 BALARUC LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Marc ROLLAND - France.

La marque TERRES MARINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1747882.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES MARINES est expirée depuis le 19 juillet 1999.


Marc ROLLAND - 12 rue Suger, 75006 PARIS - France

Olivier LETAROUILLY - 7, rue Elyz LEMONNIER, 75012 PARIS - France

Olivier LAGIER - 7, rue Elyz Lemonnier, 75012 PARIS - France

Denis KERGOMARD - Ateliers de la Méridienne, 34540 BALARUC LES BAINS - France


Marc ROLLAND - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-12

Transports de personnes Tour opérator Agence de tourisme et de voyage Réservation de places Réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs Véhicules, appareils de locomotion par terre, par mer ou par air. Sports Editions de brochures

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.